Répertoire des programmes · Dépenses
Agence canadienne de contrôle de la procréation assistée
Résultats et programmes. L’InfoBase du GC présente 3 programmes de ce ministère, dans ses plans ministériels ou ses dépenses réelles; 3 sont actuels (dans le dernier plan ou, pour un programme absent des plans, avec des dépenses réelles la dernière année).
- Dépenses réelles, 2012-13
- 1,5 M$
- Responsabilités essentielles avec indicateurs
- 0
Dépenses et employés
Totaux des programmes du ministère : dépenses réelles lorsqu’elles sont déclarées, puis le dernier plan.
Dépenses
Afficher les chiffres
| Exercice | Prévu | Réel |
|---|---|---|
| 2010-11 | — | 5,2 M$ |
| 2011-12 | — | 3,5 M$ |
| 2012-13 | — | 1,5 M$ |
Employés (ETP)
Résultats en un coup d’œil
Nombre d’indicateurs ayant atteint leur cible chaque année, selon les rapports sur les résultats ministériels. Source : InfoBase du GC.
Indicateurs des responsabilités essentielles
Aucun déclaré.
Indicateurs des programmes
Ce ministère ne déclare des indicateurs que pour ses responsabilités essentielles.
Résultats par responsabilité essentielle
Programmes
| Programme | Responsabilité essentielle | Statut | Dernier plan, première année | Dernières dépenses réelles | Indicateurs |
|---|---|---|---|---|---|
| Programme de transfert de connaissances · BDD00 | Protection et promotion de la santé et de la sécurité des Canadiens relativement à la procréation assistée et à la recherche connexe, dans un cadre éthique rigoureux. | Absent des plans ministériels | — | 555 k$ 2012-13 | 0 |
| Programme de conformité à la réglementation · BDC00 | Protection et promotion de la santé et de la sécurité des Canadiens relativement à la procréation assistée et à la recherche connexe, dans un cadre éthique rigoureux. | Absent des plans ministériels | — | 530 k$ 2012-13 | 0 |
| Services internes · ISC00 | Services internes | Absent des plans ministériels | — | 399 k$ 2012-13 | 0 |
