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Répertoire des programmes · Santé Canada

Organes, tissus et sang

Ministère
Santé Canada
Code du programme
BVG12 (H)
Responsabilité essentielle
Systèmes de soins de santé
Dans les plans ministériels
2018-19 – 2022-23 · Apparu puis retiré

Ce qu’il fait

Un système du sang sûr et efficace constitue la pierre angulaire de la prestation des soins de santé. Le programme Organes, tissus et sang soutient la Responsabilité essentielle Systèmes de soins de santé en appuyant la recherche visant à contribuer à un approvisionnement sûr et efficace en sang et en produits sanguins pour les Canadiens et en supportant les activités permettant aux Canadiens d’accéder à des dons et transplantations d’organes et de tissus sûres et efficaces. L’ensemble de programme est offert dans le cadre d’ententes de financement et des initiatives de collaborations avec la Société canadienne du sang (SCS), les provinces et territoires et d’autres partenaires. Les gouvernements provinciaux et territoriaux qui ont l’autorité juridictionnelle de réaliser des activités liées aux dons et à la transplantation d’organes et à la transfusion de sang et de produits sanguins accordent également des fonds à la SCS et aux autres partenaires. Alors que la composante du Programme Organes, tissus et sang met de l’accent sur l’amélioration de l’efficacité du système, les activités de recherche et développement sur le sang de la SCS appuie la protection contre les risques pour la santé rattachés à l’utilisation de produits biologiques grâce à des pratiques fondées sur des données probantes qui viennent garantir l’innocuité et l’approvisionnement du système du sang canadien. Une collaboration sur le don et la transplantation d’organes a été établie au début de 2018 dans le but d’appuyer la collaboration entre les gouvernements, la SCS et les intervenants afin d’améliorer le rendement du système de don et de transplantation d’organes.

Source : le répertoire des programmes du ministère, par l’entremise de l’InfoBase du GC.

Historique et lignée

Apparaît pour la première fois dans les dépenses réelles par programme de l’InfoBase du GC en 2018-19. Les données n’indiquent pas quand un programme a été créé; il peut être plus ancien que sa première apparition ici, limitée par les sources (dépenses par programme dès 2010-2011, plans ministériels dès 2018-2019).

2018-192019-202020-212021-222022-232023-242024-25Organes, tissus et sang 2018-19: 10,9 M$Organes, tissus et sang 2019-20: 13,3 M$Organes, tissus et sang 2020-21: 11,2 M$Organes, tissus et sang 2021-22: 10,2 M$Organes, tissus et sang 2022-23: 21,5 M$Organes, tissus et sang 2023-24: 10,1 M$Organes, tissus et sang 2024-25: 10,1 M$Organes, tissus et sangBlood Systems, Organs, Tis…Organs, Tissues and Blood
Barres : dépenses par exercice (foncé : réelles; clair : réelles retraitées selon la structure de programmes de 2017-2018; contour : prévision du dernier plan; gris : programmes liés). Bandes : chaque programme de la lignée, sur les années où il a des données. La ligne du bas montre les noms successifs de ce programme.
ProgrammeLienAnnées avec donnéesDépenses réelles sur ces années
Organes, tissus et sangCe programme2018-19 – 2024-2567,2 M$

Aucun programme antérieur ou ultérieur du même ministère n’a de nom semblable.

Changements importants de portée et de budget

Détectés dans les données : changements de nom entre les plans, programmes qu’il semble remplacer, avec lesquels il semble fusionner ou entre lesquels il semble divisé (appariés par nom), variations annuelles des dépenses d’au moins 25 % et 5 M$, ou de l’effectif d’au moins 20 % et 25 ETP, mesures budgétaires liées, et indicateurs de résultats ajoutés ou retirés.

AnnéeCe qui a changéSource
2020-21Renommé de « Blood Systems, Organs, Tissue and Transplantation » à « Organs, Tissues and Blood ».Noms des programmes par année (InfoBase du GC)
2022-23Dépenses : 21,5 M$, contre 10,2 M$ en 2021-22 (+111 %).Dépenses réelles (InfoBase du GC)
2023-24Dépenses prévues : 10,1 M$, contre 21,5 M$ en 2022-23 (−53 %).Dernier plan ministériel

Critères de réussite

Les indicateurs du programme tirés du cadre ministériel des résultats de son ministère : la cible fixée dans le plan de chaque année et le résultat déclaré l’année suivante. Source : InfoBase du GC.

Historique : cibles et résultats

Nombre et type de mesures de sûreté du sang nouvelles ou actualisées
Résultat attendu : Les intervenants apportent des améliorations dans le domaine de la sûreté du sang, des dons et de la greffe d’organes et de tissus
112019-20✓ atteint132020-21✓ atteint82021-22✓ atteint132022-23✓ atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2018-19—2019—
Pour cet indicateur, la cible n’a pas été précisée en raison du processus de renouvellement de l’entente de financement avec la Société canadienne du sang. Une cible a été fixée pour le cycle de production de rapports de 2019-2020.
Aucun résultat déclaré
2019-205 – 12202011Atteint
2020-21≥ 5202113Atteint
2021-22≥ 520228Atteint
2022-23≥ 5202313Atteint
Pourcentage de patients inscrits à des listes d’attente au Canada ayant reçu une greffe
Résultat attendu : Les Canadiens ont accès à des services de santé adéquats et efficaces
65 %2019-20– sans résultat63,5 %2020-21✗ non atteint68,8 %2021-22✓ atteint77,7 %2022-23✓ atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2019-20≥ 65 %2020—
Rapport de l’ICIS : statistiques annuelles du Registre canadien des insuffisances et des transplantations d’organes (RCITO). Les données n’avaient pas été publiées pour 2019-2020 à temps pour le rapport.
Aucun résultat déclaré
2020-21≥ 65 %202163,5 %
Le résultat est inférieur à l’objectif fixé en raison de la pandémie de COVID-19, qui a réduit le nombre de greffes en 2020.
Non atteint
2021-22≥ 65 %202268,8 %Atteint
2022-23≥ 65 %202377,7 %Atteint

Actuel : les cibles du plan 2026-27

Aucun indicateur dans le plan 2026-27.

Objectifs futurs : cibles à atteindre après 2026-27

Aucune cible à échéance ultérieure.

Dépenses et employés : prévus et réels

Dépenses

2018-19: 8,6 M$2018-19: 10,9 M$2018-192019-20: 8,6 M$2019-20: 13,3 M$2019-202020-21: 9,9 M$2020-21: 11,2 M$2020-212021-22: 10,3 M$2021-22: 10,2 M$2021-222022-23: 10,1 M$2022-23: 21,5 M$2022-232023-24: 10,1 M$2023-242024-25: 10,1 M$2024-25
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-198,6 M$10,9 M$
2019-208,6 M$13,3 M$
2020-219,9 M$11,2 M$
2021-2210,3 M$10,2 M$
2022-2310,1 M$21,5 M$
2023-2410,1 M$*—
2024-2510,1 M$*—

Employés (ETP)

2018-19: 02018-19: 12018-192019-20: 02019-20: 02019-202020-21: 132020-21: 112020-212021-22: 132021-22: 142021-222022-23: 132022-23: 142022-232023-24: 132023-242024-25: 132024-25
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-1901
2019-2000
2020-211311
2021-221314
2022-231314
2023-2413*—
2024-2513*—

Dépenses prévues, plan par plan

Chaque ligne est le plan ministériel d’une année et sa prévision pour les trois exercices suivants; lisez une colonne de haut en bas pour voir comment la prévision d’un exercice a changé. La dernière ligne indique les dépenses réelles. Cliquez sur un montant pour voir sa source. Les plus grands changements dans les plans de dépenses fédéraux

Les dépenses réelles proviennent des rapports sur les résultats ministériels et des Comptes publics, tels que publiés dans l’InfoBase du GC. ETP : équivalents temps plein.