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Répertoire des programmes · Ressources naturelles Canada

Cumulative Effects

Code du programme
BTM07 (NR)
Responsabilité essentielle
Valorisation novatrice et durable des ressources naturelles
Dans les plans ministériels
2018-19 – 2025-26 · Apparu puis retiré

Ce qu’il fait

Ce programme se concentre sur la question du chevauchement croissant du développement des ressources naturelles renouvelables et non renouvelables dans les écosystèmes forestiers du Canada. Pour ce faire, on se penchera sur les impacts et les risques pour les écosystèmes forestiers, et pour les valeurs sociales et économiques provenant de multiples activités de développement des ressources, en plus des perturbations naturelles et des changements climatiques, ce qui le distingue du programme de gestion durable des forêts. Ce programme vise à améliorer le rendement environnemental des secteurs de ressources du Canada en créant et en mobilisant les connaissances, les outils et les techniques nécessaires à l’évaluation des effets cumulatifs, à la prévention, à la minimisation et à l’atténuation. La gestion des effets cumulatifs réduira au minimum les impacts imprévus sur les valeurs économiques, environnementales et sociales et aboutira à une prise de décisions plus efficace, transparente et cohérente pour le développement des ressources naturelles. Cette gestion dans le contexte du développement des ressources naturelles comprend trois composantes interdépendantes : 1) la compréhension et l’évaluation des risques et de l’ampleur des effets cumulatifs; 2) la compréhension de l’impact et des tendances liés aux valeurs des écosystèmes; 3) des actions de gestion pour minimiser les incidences sur les valeurs. Le programme sera appliqué en collaboration avec les secteurs des ressources naturelles industrielles, d’autres ministères, des organismes provinciaux et territoriaux, des universités et des organisations non gouvernementales.

Source : le répertoire des programmes du ministère, par l’entremise de l’InfoBase du GC.

Historique et lignée

Apparaît pour la première fois dans les dépenses réelles par programme de l’InfoBase du GC en 2018-19. Les données n’indiquent pas quand un programme a été créé; il peut être plus ancien que sa première apparition ici, limitée par les sources (dépenses par programme dès 2010-2011, plans ministériels dès 2018-2019).

2018-192019-202020-212021-222022-232023-242024-252025-262026-272027-28Cumulative Effects 2018-19: 7,5 M$Cumulative Effects 2019-20: 8,6 M$Cumulative Effects 2020-21: 7,5 M$Cumulative Effects 2021-22: 8,5 M$Cumulative Effects 2022-23: 7,9 M$Cumulative Effects 2023-24: 9,1 M$Cumulative Effects 2024-25: 8,2 M$Cumulative Effects 2025-26: 8,2 M$Cumulative Effects 2026-27: 7,6 M$Cumulative Effects 2027-28: 7,6 M$Cumulative Effects
Barres : dépenses par exercice (foncé : réelles; clair : réelles retraitées selon la structure de programmes de 2017-2018; contour : prévision du dernier plan; gris : programmes liés). Bandes : chaque programme de la lignée, sur les années où il a des données.
ProgrammeLienAnnées avec donnéesDépenses réelles sur ces années
Cumulative EffectsCe programme2018-19 – 2027-2857,2 M$

Aucun programme antérieur ou ultérieur du même ministère n’a de nom semblable.

Changements importants de portée et de budget

Détectés dans les données : changements de nom entre les plans, programmes qu’il semble remplacer, avec lesquels il semble fusionner ou entre lesquels il semble divisé (appariés par nom), variations annuelles des dépenses d’au moins 25 % et 5 M$, ou de l’effectif d’au moins 20 % et 25 ETP, mesures budgétaires liées, et indicateurs de résultats ajoutés ou retirés.

AnnéeCe qui a changéSource
2019-20Indicateurs ajoutés : Nombre de produits, d’outils et d’approches adoptés par les décideurs pour renforcer la prise de décisions et de mesures éclairées.Cadre ministériel des résultats (InfoBase du GC)
2019-20Indicateurs retirés : Tendances des décideurs d’utiliser les outils, les produits et les approches dans les prises de décisions et des mesures éclairéesCadre ministériel des résultats (InfoBase du GC)
2020-21Indicateurs ajoutés : Pourcentage de produits de connaissance et d’outils d’aide à la décision innovateurs documentés par les recherches de ministère qui contribuent à la durabilité environnementale des forêts canadiennes.Cadre ministériel des résultats (InfoBase du GC)
2020-21Indicateurs retirés : Nombre de produits, d’outils et d’approches adoptés par les décideurs pour renforcer la prise de décisions et de mesures éclairées.Cadre ministériel des résultats (InfoBase du GC)

Critères de réussite

Les indicateurs du programme tirés du cadre ministériel des résultats de son ministère : la cible fixée dans le plan de chaque année et le résultat déclaré l’année suivante. Source : InfoBase du GC.

Historique : cibles et résultats

Pourcentage de produits de connaissance et d’outils d’aide à la décision innovateurs documentés par les recherches de ministère qui contribuent à la durabilité environnementale des forêts canadiennes.
Résultat attendu : Les décideurs utilisent les outils, les produits et les approches pour assurer une prise de décisions et des mesures éclairées par rapport aux écosystèmes forestiers canadiens
100 %2020-21✓ atteint100 %2021-22✓ atteint100 %2022-23✓ atteint100 %2023-24✓ atteint100 %2024-25✓ atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2020-21≥ 90 %2021100 %Atteint
2021-22≥ 95 %2022100 %Atteint
2022-23≥ 95 %2023100 %Atteint
2023-24≥ 95 %2024100 %Atteint
2024-25≥ 95 %2025100 %Atteint
Nombre de produits, d’outils et d’approches adoptés par les décideurs pour renforcer la prise de décisions et de mesures éclairées.
Résultat attendu : Les décideurs utilisent les outils, les produits et les approches pour assurer une prise de décisions et des mesures éclairées par rapport aux écosystèmes forestiers canadiens
32019-20✓ atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2019-20≥ 220203Atteint
Tendances des décideurs d’utiliser les outils, les produits et les approches dans les prises de décisions et des mesures éclairées
Résultat attendu : Les décideurs utilisent les outils, les produits et les approches pour assurer une prise de décisions et des mesures éclairées par rapport aux écosystèmes forestiers canadiens
Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2018-19—2019Not available
Les effets cumulatifs d’un nouveau programme et l’objectif n’ont pas été établis pour cet indicateur en 2018-2019. Les résultats de 2019-2020 seront connus en mars 2020.
Aucun résultat déclaré

Actuel : les cibles du plan 2026-27

Aucun indicateur dans le plan 2026-27.

Objectifs futurs : cibles à atteindre après 2026-27

Aucune cible à échéance ultérieure.

Dépenses et employés : prévus et réels

Dépenses

2018-19: 6,3 M$2018-19: 7,5 M$2018-192019-20: 8,1 M$2019-20: 8,6 M$2019-202020-21: 8,5 M$2020-21: 7,5 M$2020-212021-22: 8,1 M$2021-22: 8,5 M$2021-222022-23: 8,3 M$2022-23: 7,9 M$2022-232023-24: 8 M$2023-24: 9,1 M$2023-242024-25: 7,9 M$2024-25: 8,2 M$2024-252025-26: 8,2 M$2025-262026-27: 7,6 M$2026-272027-28: 7,6 M$2027-28
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-196,3 M$7,5 M$
2019-208,1 M$8,6 M$
2020-218,5 M$7,5 M$
2021-228,1 M$8,5 M$
2022-238,3 M$7,9 M$
2023-248 M$9,1 M$
2024-257,9 M$8,2 M$
2025-268,2 M$—
2026-277,6 M$*—
2027-287,6 M$*—

Employés (ETP)

2018-19: 482018-19: 532018-192019-20: 612019-20: 602019-202020-21: 462020-21: 482020-212021-22: 662021-22: 672021-222022-23: 642022-23: 572022-232023-24: 612023-24: 612023-242024-25: 502024-25: 572024-252025-26: 512025-262026-27: 512026-272027-28: 512027-28
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-194853
2019-206160
2020-214648
2021-226667
2022-236457
2023-246161
2024-255057
2025-2651—
2026-2751*—
2027-2851*—

Dépenses prévues, plan par plan

Chaque ligne est le plan ministériel d’une année et sa prévision pour les trois exercices suivants; lisez une colonne de haut en bas pour voir comment la prévision d’un exercice a changé. La dernière ligne indique les dépenses réelles. Cliquez sur un montant pour voir sa source. Les plus grands changements dans les plans de dépenses fédéraux

Les dépenses réelles proviennent des rapports sur les résultats ministériels et des Comptes publics, tels que publiés dans l’InfoBase du GC. ETP : équivalents temps plein.