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Répertoire des programmes · Normes d'accessibilité Canada

Sensibilisation et application des connaissances

Code du programme
BXZ02 (CASDO)
Responsabilité essentielle
Normes d'accessibilité
Dans les plans ministériels
2020-21 – 2026-27 · Nouveau depuis un plan antérieur

Ce qu’il fait

Ce programme incite les intervenants et le public à participer à des activités visant à mieux faire connaître les normes d’accessibilité, comme : la participation au processus de consultation publique sur les ébauches de normes d’accessibilité; la collaboration sur les pratiques exemplaires, ou la participation à des événements.

Source : le répertoire des programmes du ministère, par l’entremise de l’InfoBase du GC.

Historique et lignée

Apparaît pour la première fois dans les dépenses réelles par programme de l’InfoBase du GC en 2019-20. Les données n’indiquent pas quand un programme a été créé; il peut être plus ancien que sa première apparition ici, limitée par les sources (dépenses par programme dès 2010-2011, plans ministériels dès 2018-2019).

2019-202020-212021-222022-232023-242024-252025-262026-272027-282028-29Sensibilisation et application des connaissances 2019-20: 217 k$Sensibilisation et application des connaissances 2020-21: 6,9 M$Sensibilisation et application des connaissances 2021-22: 9,7 M$Sensibilisation et application des connaissances 2022-23: 10,5 M$Sensibilisation et application des connaissances 2023-24: 11 M$Sensibilisation et application des connaissances 2024-25: 10,4 M$Sensibilisation et application des connaissances 2025-26: 12,1 M$Sensibilisation et application des connaissances 2026-27: 12,1 M$Sensibilisation et application des connaissances 2027-28: 12,1 M$Sensibilisation et application des connaissances 2028-29: 12,1 M$Sensibilisation et application des connaissances
Barres : dépenses par exercice (foncé : réelles; clair : réelles retraitées selon la structure de programmes de 2017-2018; contour : prévision du dernier plan; gris : programmes liés). Bandes : chaque programme de la lignée, sur les années où il a des données.
ProgrammeLienAnnées avec donnéesDépenses réelles sur ces années
Sensibilisation et application des connaissancesCe programme2019-20 – 2028-2948,8 M$

Aucun programme antérieur ou ultérieur du même ministère n’a de nom semblable.

Changements importants de portée et de budget

Détectés dans les données : changements de nom entre les plans, programmes qu’il semble remplacer, avec lesquels il semble fusionner ou entre lesquels il semble divisé (appariés par nom), variations annuelles des dépenses d’au moins 25 % et 5 M$, ou de l’effectif d’au moins 20 % et 25 ETP, mesures budgétaires liées, et indicateurs de résultats ajoutés ou retirés.

AnnéeCe qui a changéSource
2020-21Dépenses : 6,9 M$, contre 217 k$ en 2019-20 (+3073 %).Dépenses réelles (InfoBase du GC)
2025-26Indicateurs ajoutés : Nombre d’activités organisées pour mobiliser les intervenantsCadre ministériel des résultats (InfoBase du GC)
2025-26Indicateurs retirés : Le pourcentage des participants aux activités et aux événements dirigés par l’organisation qui ont déclaré avoir accru leurs connaissances dans le domaine des normes d’accessibilité.; Le pourcentage des produits disponibles en ligne qui communiquent ou synthétisent les constatations de la recherche, les nouvelles connaissances, l’expertise ou les pratiques exemplaires pour les partenaires et le public canadien.Cadre ministériel des résultats (InfoBase du GC)

Critères de réussite

Les indicateurs du programme tirés du cadre ministériel des résultats de son ministère : la cible fixée dans le plan de chaque année et le résultat déclaré l’année suivante. Source : InfoBase du GC.

Historique : cibles et résultats

Le pourcentage des participants aux activités et aux événements dirigés par l’organisation qui ont déclaré avoir accru leurs connaissances dans le domaine des normes d’accessibilité.
Résultat attendu : Accroissement des connaissances et de l’expertise des intervenants et du public en matière de normes d’accessibilité.
85 %2022-23✓ atteint0 %2023-24✗ non atteint0 %2024-25✗ non atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2022-2375 % – 85 %202385 %Atteint
2023-2475 % – 85 %20230 %
Aucune donnée n'a été collectée et ce résultat cible n'est pas utilisé pour mesurer la performance. L'organisation a éliminé cet indicateur de performance.
Non atteint
2024-2575 % – 85 %20230 %
Cet indicateur est actuellement en cours de révision.
Non atteint
Le pourcentage des produits disponibles en ligne qui communiquent ou synthétisent les constatations de la recherche, les nouvelles connaissances, l’expertise ou les pratiques exemplaires pour les partenaires et le public canadien.
Résultat attendu : Les nouvelles connaissances et les pratiques exemplaires relatives aux normes d’accessibilité sont disponibles en ligne.
100 %2022-23✓ atteint0 %2023-24✗ non atteint100 %2024-25✓ atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2022-2395 % – 100 %2023100 %Atteint
2023-2495 % – 100 %20230 %
Cet indicateur de performance a été supprimé et sera remplacé par un nouvel indicateur de performance. L'organisation a lancé un centre d'expertise pour partager avec le public des connaissances et des informations sur les normes d'accessibilité, y compris les meilleures pratiques en matière d'élaboration de normes. Ces informations sont disponibles gratuitement et le fait que plus de 60 000 pers…
Non atteint
2024-2595 % – 100 %2023100 %Atteint

Actuel : les cibles du plan 2026-27

Nombre d’activités organisées pour mobiliser les intervenants
Résultat attendu : Les intervenants participent à l’exécution de notre mandat
Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2026-275 activités par an2027—Prévu

Objectifs futurs : cibles à atteindre après 2026-27

Aucune cible à échéance ultérieure.

Dépenses et employés : prévus et réels

Dépenses

2019-20: 217 k$2019-202020-21: 2,2 M$2020-21: 6,9 M$2020-212021-22: 10,4 M$2021-22: 9,7 M$2021-222022-23: 3,3 M$2022-23: 10,5 M$2022-232023-24: 3,5 M$2023-24: 11 M$2023-242024-25: 3,5 M$2024-25: 10,4 M$2024-252025-26: 12,1 M$2025-262026-27: 12,1 M$2026-272027-28: 12,1 M$2027-282028-29: 12,1 M$2028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2019-20—217 k$
2020-212,2 M$6,9 M$
2021-2210,4 M$9,7 M$
2022-233,3 M$10,5 M$
2023-243,5 M$11 M$
2024-253,5 M$10,4 M$
2025-2612,1 M$—
2026-2712,1 M$—
2027-2812,1 M$*—
2028-2912,1 M$*—

Employés (ETP)

2019-20: 22019-202020-21: 132020-21: 122020-212021-22: 212021-22: 162021-222022-23: 162022-23: 152022-232023-24: 182023-24: 182023-242024-25: 182024-25: 162024-252025-26: 182025-262026-27: 202026-272027-28: 202027-282028-29: 202028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2019-20—2
2020-211312
2021-222116
2022-231615
2023-241818
2024-251816
2025-2618—
2026-2720—
2027-2820*—
2028-2920*—

Dépenses prévues, plan par plan

Chaque ligne est le plan ministériel d’une année et sa prévision pour les trois exercices suivants; lisez une colonne de haut en bas pour voir comment la prévision d’un exercice a changé. La dernière ligne indique les dépenses réelles. Cliquez sur un montant pour voir sa source. Les plus grands changements dans les plans de dépenses fédéraux

Les dépenses réelles proviennent des rapports sur les résultats ministériels et des Comptes publics, tels que publiés dans l’InfoBase du GC. ETP : équivalents temps plein.