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Répertoire des programmes · Dépenses

Normes d'accessibilité Canada

Résultats et programmes. L’InfoBase du GC présente 3 programmes de ce ministère, dans ses plans ministériels ou ses dépenses réelles; 3 sont actuels (dans le dernier plan ou, pour un programme absent des plans, avec des dépenses réelles la dernière année).

Dépenses réelles, 2024-25
21,4 M$
Prévu, 2025-26 (dernier plan)
21,3 M$
Responsabilités essentielles avec indicateurs
1

Dépenses et employés

Totaux des programmes du ministère : dépenses réelles lorsqu’elles sont déclarées, puis le dernier plan.

Dépenses

2019-20: 4 M$2019-202020-21: 14,6 M$2020-212021-22: 16,5 M$2021-222022-23: 19,1 M$2022-232023-24: 21,6 M$2023-242024-25: 21,4 M$2024-252025-26: 21,3 M$2025-262026-27: 21,4 M$2026-272027-28: 21,4 M$2027-282028-29: 21,4 M$2028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2019-20—4 M$
2020-21—14,6 M$
2021-22—16,5 M$
2022-23—19,1 M$
2023-24—21,6 M$
2024-25—21,4 M$
2025-2621,3 M$*—
2026-2721,4 M$*—
2027-2821,4 M$*—
2028-2921,4 M$*—

Employés (ETP)

2019-20: 72019-202020-21: 392020-212021-22: 502021-222022-23: 572022-232023-24: 632023-242024-25: 622024-252025-26: 582025-262026-27: 632026-272027-28: 632027-282028-29: 632028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2019-20—7
2020-21—39
2021-22—50
2022-23—57
2023-24—63
2024-25—62
2025-2658*—
2026-2763*—
2027-2863*—
2028-2963*—

Résultats en un coup d’œil

Nombre d’indicateurs ayant atteint leur cible chaque année, selon les rapports sur les résultats ministériels. Source : InfoBase du GC.

Indicateurs des responsabilités essentielles

Exercice du rapportAtteintNon atteintAucun résultat déclaréPas encore échuPart atteinte (parmi atteints et non atteints)
2022-2301030%
2023-2401030%
2024-25120133%

Indicateurs des programmes

Exercice du rapportAtteintNon atteintAucun résultat déclaréPas encore échuPart atteinte (parmi atteints et non atteints)
2022-232003100%
2023-2402030%
2024-25220150%

Résultats par responsabilité essentielle

Normes d'accessibilité (9 indicateurs)

Historique : cibles et résultats

Le nombre d'activités de collaboration avec : - des personnes en situation de handicap; - des représentants d'organisations de personnes en situation de handicap; - des gouvernements provinciaux/territoriaux; - des organismes nationales/internationaux; - d’autres organismes d’élaboration de normes;…
2024-25Cible : 10 – 15 (2025)Résultat : 21Non atteint
Le nombre de normes d'accessibilité nouvelles ou révisées dans les domaines prioritaires. Ce sont des normes : - que l’organization a élaborées; - auxquelles l’organization a collaboré; ou - que l’organization a financées.
2024-25Cible : 1 – 3 (2025)Résultat : 3Atteint
Le nombre de vues uniques de cette information en ligne. Cette information découlant de projets de recherche financés ou d'autres travaux de l’organisation et pourrait inclure (par exemple) : - documents techniques; - rapports; - présentations, - articles examinés par des pairs; ou - lignes directr…
14 6002022-23✗ non atteint64 0892023-24✗ non atteint112 5152024-25✗ non atteint
2024-25Cible : 7 000 – 12 000 (2023)Résultat : 112 515Non atteint

Actuel : les cibles du plan 2026-27

Nombre d’activités organisées pour mobiliser les intervenants
2026-27Cible : Au moins 5 activités par année (2027)Résultat : —Prévu
Nombre de rapports, de pratiques exemplaires et de publications sur les normes d’accessibilité rendus publics
2026-27Cible : Au moins 7 rapports et/ou publications par année (2027)Résultat : —Prévu
Nombre de normes élaborées ou révisées dans les domaines prioritaires
2026-27Cible : Au moins 2 normes tous les 2 ans (2027)Résultat : —Prévu
Pourcentage des rapports de projets de recherche achevés et utilisés par les comités techniques pour élaborer de nouvelles normes ou réviser des normes existantes
2026-27Cible : ≥ 75 % (2027)Résultat : —Prévu

Objectifs futurs : cibles à atteindre après 2026-27

Aucune cible à échéance ultérieure.

Programmes

ProgrammeResponsabilité essentielleStatutDernier plan, première annéeDernières dépenses réellesIndicateurs
Sensibilisation et application des connaissances · BXZ02Normes d'accessibilitéNouveau depuis un plan antérieur12,1 M$
2026-27
10,4 M$
2024-25
3
Services internes · ISS00—Nouveau depuis un plan antérieur5,7 M$
2026-27
5,6 M$
2024-25
0
Élaboration des normes · BXZ01Normes d'accessibilitéNouveau depuis un plan antérieur3,6 M$
2026-27
5,4 M$
2024-25
5