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Répertoire des programmes · Défense nationale

Sécurité

Code du programme
BUS13 (ND)
Responsabilité essentielle
Bases, systèmes de technologie de l’information et infrastructure durables
Dans les plans ministériels
2018-19 – 2026-27 · Nouveau depuis un plan antérieur

Ce qu’il fait

Le programme de sécurité permet d'unifier les efforts et les objectifs pour améliorer la santé, la sécurité et le bien-être de l'Équipe de la Défense.

Source : le répertoire des programmes du ministère, par l’entremise de l’InfoBase du GC.

Historique et lignée

Apparaît pour la première fois dans les dépenses réelles par programme de l’InfoBase du GC en 2018-19. Les données n’indiquent pas quand un programme a été créé; il peut être plus ancien que sa première apparition ici, limitée par les sources (dépenses par programme dès 2010-2011, plans ministériels dès 2018-2019).

2018-192019-202020-212021-222022-232023-242024-252025-262026-272027-282028-29Sécurité 2018-19: 6,9 M$Sécurité 2019-20: 6,3 M$Sécurité 2020-21: 5,3 M$Sécurité 2021-22: 6 M$Sécurité 2022-23: 5,2 M$Sécurité 2023-24: 6,1 M$Sécurité 2024-25: 10,5 M$Sécurité 2025-26: 6,3 M$Sécurité 2026-27: 8,4 M$Sécurité 2027-28: 8,5 M$Sécurité 2028-29: 8,7 M$Sécurité
Barres : dépenses par exercice (foncé : réelles; clair : réelles retraitées selon la structure de programmes de 2017-2018; contour : prévision du dernier plan; gris : programmes liés). Bandes : chaque programme de la lignée, sur les années où il a des données.
ProgrammeLienAnnées avec donnéesDépenses réelles sur ces années
SécuritéCe programme2018-19 – 2028-2946,3 M$

Aucun programme antérieur ou ultérieur du même ministère n’a de nom semblable.

Changements importants de portée et de budget

Détectés dans les données : changements de nom entre les plans, programmes qu’il semble remplacer, avec lesquels il semble fusionner ou entre lesquels il semble divisé (appariés par nom), variations annuelles des dépenses d’au moins 25 % et 5 M$, ou de l’effectif d’au moins 20 % et 25 ETP, mesures budgétaires liées, et indicateurs de résultats ajoutés ou retirés.

Aucun changement important détecté.

Critères de réussite

Les indicateurs du programme tirés du cadre ministériel des résultats de son ministère : la cible fixée dans le plan de chaque année et le résultat déclaré l’année suivante. Source : InfoBase du GC.

Historique : cibles et résultats

Nombre de situations comportant des risques dangereux
Résultat attendu : Le programme de Sécurité permet d'unifier les efforts et les objectifs pour améliorer la santé, la sécurité et le bien-être de l'Équipe de la Défense.
3 1152018-19✗ non atteint2 0522019-20✗ non atteint2 1072020-21✗ non atteint2 2742021-22✗ non atteint3 4832022-23✗ non atteint7552023-24✗ non atteint4 1152024-25✗ non atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2018-19≤ 020193 115
Le nombre de situations dangereuses peut sembler élevé, mais il est relativement faible pour une organisation de la taille du MDN et des FAC, compte tenu du grand nombre d’activités risquant d’entraîner des blessures ou des dommages. Afin de se rapprocher le plus possible de l’objectif qu’est un nombre nul de situations dangereuses, le Ministère est en train de créer un système de gestion de la s…
Non atteint
2019-20≤ 020202 052
Afin de se rapprocher le plus possible de l’objectif d’un nombre nul de situations dangereuses, le Ministère a développé un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail se fondant sur la norme ISO 45001, qui est actuellement en cours de mise en œuvre.
Non atteint
2020-210 – 020212 107
Au cours de l’AF 2020-2021, il y a eu 1 573 incidents militaires et 534 incidents civils. Tous les incidents sont pris en considération (définitifs, non vérifiés, préliminaires). Notez que certains incidents peuvent ne pas être vérifiés et finalisés, mais sont comptabilisés s’ils sont saisis dans notre système de suivi, module sur la santé et la sécurité de Gardien. Un incident est une blessure (…
Non atteint
2021-220 – 020222 274
Le nombre de situations dangereuses peut sembler élevé, mais il est relativement faible pour une organisation de la taille du MDN et des FAC, compte tenu du grand nombre d’activités risquant d’entraîner des blessures ou des dommages. Afin de se rapprocher le plus possible de l’objectif d’un nombre nul de situations dangereuses, le Ministère élabore des politiques et des normes qui favorisent une…
Non atteint
2022-230 – 020233 483
Ces chiffres incluent tous les incidents (quasi-accidents, définitifs, non vérifiés et préliminaires). Même si le nombre d'événements comportant des risques peut sembler élevé, il est relativement faible pour une organisation de la taille du MDN et des FAC, compte tenu du grand nombre d'activités susceptibles d'entraîner des blessures ou des dommages. Afin de se rapprocher le plus possible de l'o…
Non atteint
2023-240 – 02024755
Bien que le nombre d’événements dangereux puisse paraître élevé, il demeure relativement faible pour une organisation de la taille du MDN et des FAC, compte tenu de la vaste gamme d’activités qui pourraient entraîner des blessures ou des dommages. Pour se rapprocher de l’objectif de zéro événement dangereux, le Ministère élabore des politiques et des normes qui favorisent une solide culture de sa…
Non atteint
2024-250 – 020254 115
En 2024, on a recensé 4 115 situations dangereuses. Bien que l'objectif zéro situation dangereuse soit toujours atteint, cet objectif est irréaliste en raison du facteur humain. Nous continuons de former et d'éduquer les membres du MDN et des FAC afin de réduire continuellement le nombre de situations dangereuses. La politique de retour obligatoire au bureau du Conseil du Trésor est un facteur cl…
Non atteint

Actuel : les cibles du plan 2026-27

Nombre de situations comportant des risques dangereux
Résultat attendu : Le programme de Sécurité permet d'unifier les efforts et les objectifs pour améliorer la santé, la sécurité et le bien-être de l'Équipe de la Défense.
02026-27

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2026-270 – 02027—Prévu

Objectifs futurs : cibles à atteindre après 2026-27

Aucune cible à échéance ultérieure.

Dépenses et employés : prévus et réels

Dépenses

2018-19: 6,4 M$2018-19: 6,9 M$2018-192019-20: 6,5 M$2019-20: 6,3 M$2019-202020-21: 5,2 M$2020-21: 5,3 M$2020-212021-22: 5,9 M$2021-22: 6 M$2021-222022-23: 4,7 M$2022-23: 5,2 M$2022-232023-24: 6,2 M$2023-24: 6,1 M$2023-242024-25: 5,6 M$2024-25: 10,5 M$2024-252025-26: 6,3 M$2025-262026-27: 8,4 M$2026-272027-28: 8,5 M$2027-282028-29: 8,7 M$2028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-196,4 M$6,9 M$
2019-206,5 M$6,3 M$
2020-215,2 M$5,3 M$
2021-225,9 M$6 M$
2022-234,7 M$5,2 M$
2023-246,2 M$6,1 M$
2024-255,6 M$10,5 M$
2025-266,3 M$—
2026-278,4 M$—
2027-288,5 M$*—
2028-298,7 M$*—

Employés (ETP)

2018-19: 382018-19: 362018-192019-20: 452019-20: 332019-202020-21: 342020-21: 312020-212021-22: 282021-22: 302021-222022-23: 282022-23: 322022-232023-24: 312023-24: 342023-242024-25: 332024-25: 492024-252025-26: 452025-262026-27: 472026-272027-28: 472027-282028-29: 462028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-193836
2019-204533
2020-213431
2021-222830
2022-232832
2023-243134
2024-253349
2025-2645—
2026-2747—
2027-2847*—
2028-2946*—

Dépenses prévues, plan par plan

Chaque ligne est le plan ministériel d’une année et sa prévision pour les trois exercices suivants; lisez une colonne de haut en bas pour voir comment la prévision d’un exercice a changé. La dernière ligne indique les dépenses réelles. Cliquez sur un montant pour voir sa source. Les plus grands changements dans les plans de dépenses fédéraux

Les dépenses réelles proviennent des rapports sur les résultats ministériels et des Comptes publics, tels que publiés dans l’InfoBase du GC. ETP : équivalents temps plein.