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Répertoire des programmes · Transports Canada

Gérance environnementale des transports

Code du programme
BTX03 (TC)
Responsabilité essentielle
Réseau de transport écologique et novateur
Dans les plans ministériels
2018-19 – 2026-27 · Nouveau depuis un plan antérieur

Ce qu’il fait

Notre programme contribue à la mise en place d’un réseau de transport national résilient et respectueux de l’environnement en veillant à : promouvoir l’écologisation des opérations de Transports Canada pour les aéroports et les ports dont il est propriétaire et exploitant, par le biais de la Stratégie d’écologisation du gouvernement, gérer et/ou assainir les sites contaminés conformément aux lois et aux politiques applicables, intégrer les conseils d’experts fédéraux en matière de transport à l’appui des processus d’évaluation des incidences, et diriger la participation de Transports Canada au processus de planification spatiale marine dirigé par Pêches et Océans. Notre programme joue un rôle important en termes de soutien au développement économique local, de santé et de répercussions sociales et économiques pour les groupes et les communautés autochtones.

Source : le répertoire des programmes du ministère, par l’entremise de l’InfoBase du GC.

Historique et lignée

Apparaît pour la première fois dans les dépenses réelles par programme de l’InfoBase du GC en 2018-19. Les données n’indiquent pas quand un programme a été créé; il peut être plus ancien que sa première apparition ici, limitée par les sources (dépenses par programme dès 2010-2011, plans ministériels dès 2018-2019).

2018-192019-202020-212021-222022-232023-242024-252025-262026-272027-282028-29Gérance environnementale des transports 2018-19: 47,5 M$Gérance environnementale des transports 2019-20: 42,6 M$Gérance environnementale des transports 2020-21: 30,6 M$Gérance environnementale des transports 2021-22: 27,1 M$Gérance environnementale des transports 2022-23: 26,5 M$Gérance environnementale des transports 2023-24: 34,3 M$Gérance environnementale des transports 2024-25: 38,1 M$Gérance environnementale des transports 2025-26: 56,2 M$Gérance environnementale des transports 2026-27: 56 M$Gérance environnementale des transports 2027-28: 75,7 M$Gérance environnementale des transports 2028-29: 36 M$Gérance environnementale des transports
Barres : dépenses par exercice (foncé : réelles; clair : réelles retraitées selon la structure de programmes de 2017-2018; contour : prévision du dernier plan; gris : programmes liés). Bandes : chaque programme de la lignée, sur les années où il a des données.
ProgrammeLienAnnées avec donnéesDépenses réelles sur ces années
Gérance environnementale des transportsCe programme2018-19 – 2028-29247 M$

Aucun programme antérieur ou ultérieur du même ministère n’a de nom semblable.

Changements importants de portée et de budget

Détectés dans les données : changements de nom entre les plans, programmes qu’il semble remplacer, avec lesquels il semble fusionner ou entre lesquels il semble divisé (appariés par nom), variations annuelles des dépenses d’au moins 25 % et 5 M$, ou de l’effectif d’au moins 20 % et 25 ETP, mesures budgétaires liées, et indicateurs de résultats ajoutés ou retirés.

AnnéeCe qui a changéSource
2020-21Dépenses : 30,6 M$, contre 42,6 M$ en 2019-20 (−28 %).Dépenses réelles (InfoBase du GC)
2023-24Dépenses : 34,3 M$, contre 26,5 M$ en 2022-23 (+30 %).Dépenses réelles (InfoBase du GC)
2025-26Dépenses prévues : 56,2 M$, contre 38,1 M$ en 2024-25 (+48 %).Dernier plan ministériel
2027-28Dépenses prévues : 75,7 M$, contre 56 M$ en 2026-27 (+35 %).Dernier plan ministériel
2028-29Dépenses prévues : 36 M$, contre 75,7 M$ en 2027-28 (−52 %).Dernier plan ministériel

Critères de réussite

Les indicateurs du programme tirés du cadre ministériel des résultats de son ministère : la cible fixée dans le plan de chaque année et le résultat déclaré l’année suivante. Source : InfoBase du GC.

Historique : cibles et résultats

Nombre d’occurrences où Transports Canada a reçu une lettre d’avertissement ou une autre mesure d’application de la loi d’une agence règlementaire en raison de ne pas être en conformité avec les lois en vigueur sur l’environnement
Résultat attendu : La conformité de Transports Canada avec les obligations environnementales dans la législation, la réglementation, les politiques et les lignes directrices applicables en matière d’environnement
02018-19✓ atteint02019-20✓ atteint02020-21✓ atteint12021-22✓ atteint02022-23✓ atteint02023-24✓ atteint02024-25✓ atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2018-190 – 020190Atteint
2019-200 – 120200Atteint
2020-210 – 120210Atteint
2021-220 – 120221Atteint
2022-23≤ 120230Atteint
2023-24≤ 120240Atteint
2024-25≤ 120250Atteint

Actuel : les cibles du plan 2026-27

Nombre d’occurrences où Transports Canada a reçu une lettre d’avertissement ou une autre mesure d’application de la loi d’une agence règlementaire en raison de ne pas être en conformité avec les lois en vigueur sur l’environnement
Résultat attendu : La conformité de Transports Canada avec les obligations environnementales dans la législation, la réglementation, les politiques et les lignes directrices applicables en matière d’environnement
12026-27

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2026-27≤ 12027—Prévu

Objectifs futurs : cibles à atteindre après 2026-27

Aucune cible à échéance ultérieure.

Dépenses et employés : prévus et réels

Dépenses

2018-19: 42,4 M$2018-19: 47,5 M$2018-192019-20: 53,3 M$2019-20: 42,6 M$2019-202020-21: 21,8 M$2020-21: 30,6 M$2020-212021-22: 22,9 M$2021-22: 27,1 M$2021-222022-23: 40,5 M$2022-23: 26,5 M$2022-232023-24: 43,7 M$2023-24: 34,3 M$2023-242024-25: 32,5 M$2024-25: 38,1 M$2024-252025-26: 56,2 M$2025-262026-27: 56 M$2026-272027-28: 75,7 M$2027-282028-29: 36 M$2028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-1942,4 M$47,5 M$
2019-2053,3 M$42,6 M$
2020-2121,8 M$30,6 M$
2021-2222,9 M$27,1 M$
2022-2340,5 M$26,5 M$
2023-2443,7 M$34,3 M$
2024-2532,5 M$38,1 M$
2025-2656,2 M$—
2026-2756 M$—
2027-2875,7 M$*—
2028-2936 M$*—

Employés (ETP)

2018-19: 782018-19: 832018-192019-20: 922019-20: 872019-202020-21: 822020-21: 852020-212021-22: 892021-22: 852021-222022-23: 862022-23: 812022-232023-24: 992023-24: 872023-242024-25: 932024-25: 862024-252025-26: 902025-262026-27: 832026-272027-28: 822027-282028-29: 632028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-197883
2019-209287
2020-218285
2021-228985
2022-238681
2023-249987
2024-259386
2025-2690—
2026-2783—
2027-2882*—
2028-2963*—

Dépenses prévues, plan par plan

Chaque ligne est le plan ministériel d’une année et sa prévision pour les trois exercices suivants; lisez une colonne de haut en bas pour voir comment la prévision d’un exercice a changé. La dernière ligne indique les dépenses réelles. Cliquez sur un montant pour voir sa source. Les plus grands changements dans les plans de dépenses fédéraux

Les dépenses réelles proviennent des rapports sur les résultats ministériels et des Comptes publics, tels que publiés dans l’InfoBase du GC. ETP : équivalents temps plein.