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Répertoire des programmes · Transports Canada

Innovation dans le secteur des transports

Code du programme
BTX04 (TC)
Responsabilité essentielle
Réseau de transport écologique et novateur
Dans les plans ministériels
2018-19 – 2026-27 · Nouveau depuis un plan antérieur

Ce qu’il fait

Notre programme appuie la surveillance de la sécurité multimodale des technologies de transport nouvelles et émergentes à Transports Canada en réalisant des évaluations de risques, des essais de sécurité, et des recherches ciblées. Les résultats des recherches permettent d'identifier les risques et les mesures d'atténuation afin d’assurer l'intégration sécuritaire et rapide des nouvelles technologies dans le réseau de transport canadien. Le programme exploite également le Centre d'essais pour véhicules automobiles de TC, qui est de classe mondiale.

Le programme appuie les initiatives réglementaires et politiques dans tous les modes de transport, y compris : la recherche sur le dégivrage des aéronefs pour favoriser la sécurité de l'aviation civile; la réalisation d'essais de conformité et de résistance aux chocs des véhicules à notre Centre d'essais pour véhicules automobiles afin d'améliorer la protection des occupants; la mise à essai de fonctions avancées d'aide à la conduite pour améliorer la sécurité des piétons; et la mise à essai de nouvelles technologies d'inspection ferroviaire pour améliorer la sécurité. Nos recherches sont essentielles pour veiller à ce que le Ministère élabore et mette en œuvre des politiques et des règlements éclairés dans tous les modes de transport.

Source : le répertoire des programmes du ministère, par l’entremise de l’InfoBase du GC.

Historique et lignée

Apparaît pour la première fois dans les dépenses réelles par programme de l’InfoBase du GC en 2018-19. Les données n’indiquent pas quand un programme a été créé; il peut être plus ancien que sa première apparition ici, limitée par les sources (dépenses par programme dès 2010-2011, plans ministériels dès 2018-2019).

2018-192019-202020-212021-222022-232023-242024-252025-262026-272027-282028-29Innovation dans le secteur des transports 2018-19: 18,3 M$Innovation dans le secteur des transports 2019-20: 27,9 M$Innovation dans le secteur des transports 2020-21: 31,9 M$Innovation dans le secteur des transports 2021-22: 25,8 M$Innovation dans le secteur des transports 2022-23: 30,5 M$Innovation dans le secteur des transports 2023-24: 37,3 M$Innovation dans le secteur des transports 2024-25: 52,7 M$Innovation dans le secteur des transports 2025-26: 30,7 M$Innovation dans le secteur des transports 2026-27: 17,6 M$Innovation dans le secteur des transports 2027-28: 14,3 M$Innovation dans le secteur des transports 2028-29: 13,9 M$Innovation dans le secteur des transports
Barres : dépenses par exercice (foncé : réelles; clair : réelles retraitées selon la structure de programmes de 2017-2018; contour : prévision du dernier plan; gris : programmes liés). Bandes : chaque programme de la lignée, sur les années où il a des données.
ProgrammeLienAnnées avec donnéesDépenses réelles sur ces années
Innovation dans le secteur des transportsCe programme2018-19 – 2028-29224 M$

Aucun programme antérieur ou ultérieur du même ministère n’a de nom semblable.

Changements importants de portée et de budget

Détectés dans les données : changements de nom entre les plans, programmes qu’il semble remplacer, avec lesquels il semble fusionner ou entre lesquels il semble divisé (appariés par nom), variations annuelles des dépenses d’au moins 25 % et 5 M$, ou de l’effectif d’au moins 20 % et 25 ETP, mesures budgétaires liées, et indicateurs de résultats ajoutés ou retirés.

AnnéeCe qui a changéSource
2019-20Dépenses : 27,9 M$, contre 18,3 M$ en 2018-19 (+52 %).Dépenses réelles (InfoBase du GC)
2021-22Indicateurs ajoutés : Nombre de projets, d’évaluations, d’études et d’analyses financés en lien avec les technologies nouvelles et émergentes dans le domaine du transport qui fournissent des preuves pour appuyer la prise de décisions en matière de politiques et de réglementationCadre ministériel des résultats (InfoBase du GC)
2021-22Indicateurs retirés : Nombre de Véhicules connectés/Véhicules automatisés/Aéronef télépiloté déploiements au canadaCadre ministériel des résultats (InfoBase du GC)
2023Mesure du budget 2023 « Supporting Advanced Transportation Technologies » : 139 M$ au total sur ses exercices (liée à ce programme par son nom, une correspondance approximative).Budget 2023, page 128 du PDF
2024-25Dépenses : 52,7 M$, contre 37,3 M$ en 2023-24 (+41 %).Dépenses réelles (InfoBase du GC)
2025-26Dépenses prévues : 30,7 M$, contre 52,7 M$ en 2024-25 (−42 %).Dernier plan ministériel
2026-27Dépenses prévues : 17,6 M$, contre 30,7 M$ en 2025-26 (−43 %).Dernier plan ministériel

Critères de réussite

Les indicateurs du programme tirés du cadre ministériel des résultats de son ministère : la cible fixée dans le plan de chaque année et le résultat déclaré l’année suivante. Source : InfoBase du GC.

Historique : cibles et résultats

Nombre de projets, d’évaluations, d’études et d’analyses financés en lien avec les technologies nouvelles et émergentes dans le domaine du transport qui fournissent des preuves pour appuyer la prise de décisions en matière de politiques et de réglementation
Résultat attendu : Un système de transport qui soutient l'innovation
342021-22✓ atteint342022-23✓ atteint332023-24✓ atteint352024-25✓ atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2021-22—202234
La cible aurait dû être d'au moins 30, ce qui a été atteint.
Atteint
2022-23≥ 30202334
Nous avons réalisé plus de projets que prévu à l'origine en raison de l'obtention de plus de financement pour les projets d'innovation/d'expérimentation.
Atteint
2023-24≥ 30202433Atteint
2024-25≥ 30202535Atteint
Nombre de Véhicules connectés/Véhicules automatisés/Aéronef télépiloté déploiements au canada
Résultat attendu : Un système de transport qui soutient l'innovation
302020-21– sans résultat

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2020-21La cible et la date pour atteindre la cible sont présentement en développement202230
En 2020 à 2021, l'innovation dans le secteur de transport de Transports Canada a soutenu 30 projets thématiques pour faire progresser les technologies nouvelles et émergentes dans le domaine du transport qui fournissent des preuves pour appuyer la prise de décisions en matière de politiques et de réglementation. Ce chiffre est basé sur le nombre de tests, d'évaluations, d'études et de contrats de…
Aucun résultat déclaré

Actuel : les cibles du plan 2026-27

Nombre de projets, d’évaluations, d’études et d’analyses financés en lien avec les technologies nouvelles et émergentes dans le domaine du transport qui fournissent des preuves pour appuyer la prise de décisions en matière de politiques et de réglementation
Résultat attendu : Un système de transport qui soutient l'innovation
302026-27

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2026-27≥ 302027—Prévu

Objectifs futurs : cibles à atteindre après 2026-27

Aucune cible à échéance ultérieure.

Dépenses et employés : prévus et réels

Dépenses

2018-19: 2,5 M$2018-19: 18,3 M$2018-192019-20: 18,3 M$2019-20: 27,9 M$2019-202020-21: 20,9 M$2020-21: 31,9 M$2020-212021-22: 15,8 M$2021-22: 25,8 M$2021-222022-23: 16,6 M$2022-23: 30,5 M$2022-232023-24: 17,9 M$2023-24: 37,3 M$2023-242024-25: 24,1 M$2024-25: 52,7 M$2024-252025-26: 30,7 M$2025-262026-27: 17,6 M$2026-272027-28: 14,3 M$2027-282028-29: 13,9 M$2028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-192,5 M$18,3 M$
2019-2018,3 M$27,9 M$
2020-2120,9 M$31,9 M$
2021-2215,8 M$25,8 M$
2022-2316,6 M$30,5 M$
2023-2417,9 M$37,3 M$
2024-2524,1 M$52,7 M$
2025-2630,7 M$—
2026-2717,6 M$—
2027-2814,3 M$*—
2028-2913,9 M$*—

Employés (ETP)

2018-19: 152018-19: 392018-192019-20: 492019-20: 502019-202020-21: 432020-21: 482020-212021-22: 442021-22: 472021-222022-23: 382022-23: 512022-232023-24: 482023-24: 532023-242024-25: 512024-25: 542024-252025-26: 442025-262026-27: 312026-272027-28: 302027-282028-29: 292028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2018-191539
2019-204950
2020-214348
2021-224447
2022-233851
2023-244853
2024-255154
2025-2644—
2026-2731—
2027-2830*—
2028-2929*—

Dépenses prévues, plan par plan

Chaque ligne est le plan ministériel d’une année et sa prévision pour les trois exercices suivants; lisez une colonne de haut en bas pour voir comment la prévision d’un exercice a changé. La dernière ligne indique les dépenses réelles. Cliquez sur un montant pour voir sa source. Les plus grands changements dans les plans de dépenses fédéraux

Les dépenses réelles proviennent des rapports sur les résultats ministériels et des Comptes publics, tels que publiés dans l’InfoBase du GC. ETP : équivalents temps plein.