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Répertoire des programmes · Régie de l'énergie du Canada

Système de gestion et rendement du secteur

Code du programme
BTB02 (NEB)
Responsabilité essentielle
Surveillance de la sécurité et de l’environnement
Dans les plans ministériels
2018-19 – 2018-19 · Apparu puis retiré

Ce qu’il fait

L’InfoBase du GC n’a pas de description de ce programme dans le répertoire des programmes.

Historique et lignée

Apparaît pour la première fois dans les dépenses réelles par programme de l’InfoBase du GC en 2017-18. Les données n’indiquent pas quand un programme a été créé; il peut être plus ancien que sa première apparition ici, limitée par les sources (dépenses par programme dès 2010-2011, plans ministériels dès 2018-2019).

2017-182018-192019-202020-212021-222022-232023-242024-252025-262026-272027-282028-29Système de gestion et rendement du secteur 2017-18: 429 k$Système de gestion et rendement du secteur 2018-19: 321 k$Système de gestion et rendement du secteur 2019-20: 3,9 M$Système de gestion et rendement du secteur 2020-21: 1,4 M$Système rendement du secteur 2019-20: 447 k$Système rendement du secteur 2020-21: 2,2 M$Système rendement du secteur 2021-22: 4,7 M$Système rendement du secteur 2022-23: 5,4 M$Système rendement du secteur 2023-24: 5,4 M$Système rendement du secteur 2024-25: 6,9 M$Système rendement du secteur 2025-26: 5,3 M$Système rendement du secteur 2026-27: 4 M$Système rendement du secteur 2027-28: 3,9 M$Système rendement du secteur 2028-29: 3,6 M$Système de gestion et rendement du secteurSystème rendement du secteur
Barres : dépenses par exercice (foncé : réelles; clair : réelles retraitées selon la structure de programmes de 2017-2018; contour : prévision du dernier plan; gris : programmes liés). Bandes : chaque programme de la lignée, sur les années où il a des données.
ProgrammeLienAnnées avec donnéesDépenses réelles sur ces années
Système de gestion et rendement du secteurCe programme2017-18 – 2020-21751 k$
Système rendement du secteurProgramme ultérieur (correspondance par nom, confiance moyenne)2019-20 – 2028-2925,1 M$

Changements importants de portée et de budget

Détectés dans les données : changements de nom entre les plans, programmes qu’il semble remplacer, avec lesquels il semble fusionner ou entre lesquels il semble divisé (appariés par nom), variations annuelles des dépenses d’au moins 25 % et 5 M$, ou de l’effectif d’au moins 20 % et 25 ETP, mesures budgétaires liées, et indicateurs de résultats ajoutés ou retirés.

AnnéeCe qui a changéSource
2019-20Semble remplacé par Système rendement du secteurCorrespondance de noms entre les plans par Canada Spends (une inférence)

Critères de réussite

Les indicateurs du programme tirés du cadre ministériel des résultats de son ministère : la cible fixée dans le plan de chaque année et le résultat déclaré l’année suivante. Source : InfoBase du GC.

Historique : cibles et résultats

Pourcentage de constatations relevées dans des audits à l’égard desquelles la société a mis en œuvre des mesures correctives dans les délais prévus.
Résultat attendu : Les sociétés réglementées par l’Office se conforment aux exigences réglementaires les obligeant à avoir en place un système de gestion qui détecte et maîtrise les dangers et les risques.
100 %2018-19✓ atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2018-19≥ 100 %2019100 %Atteint
Pourcentage d’incidents où la société a indiqué avoir pris des mesures préventives quant à son système de gestion.
Résultat attendu : Les sociétés réglementées par l’Office se conforment aux exigences réglementaires les obligeant à avoir en place un système de gestion qui détecte et maîtrise les dangers et les risques.
12 %2018-19✗ non atteint

Barres : résultat déclaré. Ligne pointillée : cible.

Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2018-19≥ 50 %201912 %
Les données sous-jacentes au protocole d’audit ciblé relativement nouveau sont encore en cours d’élaboration. Vu la nature des audits ciblés, nous obtenons automatiquement des répétitions qui ne veulent pas vraiment dire qu’il faut répéter, mais qui indiquent plutôt où envoyer un avis d’information. Pour pouvoir répéter, il faudrait que les sociétés aient d’abord eu l’occasion de connaître les co…
Non atteint
Réduction du nombre de récidives de cas de non-conformité relatifs aux systèmes de gestion, sur une moyenne progressive de trois ans.
Résultat attendu : Les sociétés réglementées par l’Office se conforment aux exigences réglementaires les obligeant à avoir en place un système de gestion qui détecte et maîtrise les dangers et les risques.
Exercice du rapportCibleÉchéanceRésultatStatut
2018-19Tendance décroissante2019Tendance à la baisseAtteint

Actuel : les cibles du plan 2026-27

Aucun indicateur dans le plan 2026-27.

Objectifs futurs : cibles à atteindre après 2026-27

Aucune cible à échéance ultérieure.

Dépenses et employés : prévus et réels

Dépenses

2017-18: 429 k$2017-182018-19: 3,9 M$2018-19: 321 k$2018-192019-20: 3,9 M$2019-202020-21: 1,4 M$2020-21
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2017-18—429 k$
2018-193,9 M$321 k$
2019-203,9 M$*—
2020-211,4 M$*—

Employés (ETP)

2017-18: 232017-18: 172017-182018-19: 242018-19: 182018-192019-20: 242019-202020-21: 82020-21
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2017-182317
2018-192418
2019-2024*—
2020-218*—

Dépenses prévues, plan par plan

Chaque ligne est le plan ministériel d’une année et sa prévision pour les trois exercices suivants; lisez une colonne de haut en bas pour voir comment la prévision d’un exercice a changé. La dernière ligne indique les dépenses réelles. Cliquez sur un montant pour voir sa source. Les plus grands changements dans les plans de dépenses fédéraux

Plan2018-192019-202020-21
Plan 2018-193 904 524 $3 904 524 $1 426 839 $
Réel321 339 $

Les dépenses réelles proviennent des rapports sur les résultats ministériels et des Comptes publics, tels que publiés dans l’InfoBase du GC. ETP : équivalents temps plein.

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