Greffe du Tribunal des revendications particulières
Ce que Greffe du Tribunal des revendications particulières a dépensé pendant l’exercice 2010-11 : ses dépenses nettes par article courant, selon les Comptes publics du Canada, volume II.
Relève de Affaires indiennes et du Nord canadien; la vue d’ensemble la présente dans ce portefeuille.
Dépenses, 2010-11
Dépenses nettes, 2010-11
2,2 M$
dépensés par Greffe du Tribunal des revendications particulières, moins les revenus conservés
Part, 2010-11
0,0 %
des dépenses nettes de l’ensemble des organisations fédérales
Comment Greffe du Tribunal des revendications particulières a-t-il dépensé son budget en 2010-11?
Par article courant. Les revenus qu’elle a conservés sont négatifs et déduits de ses dépenses.
Dépenses par article courant, 2010-11
Personnel
Services professionnels et spéciaux
Location
Acquisition de machinerie et matériel
Transports et communications
Réparation et entretien
Information
Services publics, fournitures et approvisionnements
765 k$
732 k$
458 k$
82 k$
75 k$
35 k$
9 k$
9 k$
Total : 2,2 M$.
Dépenses par programme, 2010-11
Les mêmes dépenses nettes par programme, selon les dépenses réelles des programmes déclarées dans l’InfoBase du GC : 2,2 M$ au total. Sélectionnez un programme pour voir son historique, ses plans et ses résultats.
1,4 M$
774 k$
Effectif, 2010-11
Dépenses en personnel
765 k$
salaires, traitements et avantages sociaux (l'article courant Personnel)
Un équivalent temps plein mesure l'emploi, pas un effectif : deux employés à mi-temps font un ETP. Les dépenses en personnel comprennent les avantages sociaux et les cotisations de retraite; par ETP, elles ne sont donc pas un salaire moyen.
Part de Greffe du Tribunal des revendications particulières dans les dépenses nettes fédérales
Autres organisations du portefeuille Affaires indiennes et du Nord canadien
Sources
- Public Accounts of Canada 2011, Volume II: Ministerial expenditures by standard object (Table 3)
- GC InfoBase – Federal Programs – Actual and Planned Spending (programs_spending.csv)
Les chiffres des ministères sont des dépenses nettes (Comptes publics, volume II), qui ne s’additionnent pas aux charges selon la comptabilité d’exercice du total de l’aperçu. Voir la méthodologie.
