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Répertoire des programmes · Dépenses

Agence d'évaluation d'impact du Canada

Résultats et programmes. L’InfoBase du GC présente 8 programmes de ce ministère, dans ses plans ministériels ou ses dépenses réelles; 3 sont actuels (dans le dernier plan ou, pour un programme absent des plans, avec des dépenses réelles la dernière année).

Dépenses réelles, 2024-25
105 M$
Prévu, 2025-26 (dernier plan)
115 M$
Responsabilités essentielles avec indicateurs
1

Dépenses et employés

Totaux des programmes du ministère : dépenses réelles lorsqu’elles sont déclarées, puis le dernier plan.

Dépenses

2010-11: 29 M$2010-112011-12: 29,6 M$2011-122012-13: 27,9 M$2012-132013-14: 32,6 M$2013-142014-15: 29,8 M$2014-152015-16: 29,2 M$2015-162016-17: 38,7 M$2016-172017-18: 39,8 M$2017-182018-19: 47,6 M$2018-192019-20: 63,4 M$2019-202020-21: 76,9 M$2020-212021-22: 140 M$2021-222022-23: 142 M$2022-232023-24: 97,5 M$2023-242024-25: 105 M$2024-252025-26: 115 M$2025-262026-27: 109 M$2026-272027-28: 109 M$2027-282028-29: 37,3 M$2028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2010-11—29 M$
2011-12—29,6 M$
2012-13—27,9 M$
2013-14—32,6 M$
2014-15—29,8 M$
2015-16—29,2 M$
2016-17—38,7 M$
2017-18—39,8 M$
2018-19—47,6 M$
2019-20—63,4 M$
2020-21—76,9 M$
2021-22—140 M$
2022-23—142 M$
2023-24—97,5 M$
2024-25—105 M$
2025-26115 M$*—
2026-27109 M$*—
2027-28109 M$*—
2028-2937,3 M$*—

Employés (ETP)

2011-12: 2262011-122012-13: 2212012-132013-14: 2332013-142014-15: 2332014-152015-16: 2362015-162016-17: 2652016-172017-18: 2712017-182018-19: 3092018-192019-20: 4052019-202020-21: 4462020-212021-22: 8032021-222022-23: 8012022-232023-24: 5082023-242024-25: 5672024-252025-26: 6002025-262026-27: 5792026-272027-28: 5652027-282028-29: 2032028-29
Barre en contour : prévu dans le plan ministériel de l’exercice (pointillé : le dernier plan, pour les exercices pas encore déclarés). Barre pleine : réel.
Afficher les chiffres
ExercicePrévuRéel
2011-12—226
2012-13—221
2013-14—233
2014-15—233
2015-16—236
2016-17—265
2017-18—271
2018-19—309
2019-20—405
2020-21—446
2021-22—803
2022-23—801
2023-24—508
2024-25—567
2025-26600*—
2026-27579*—
2027-28565*—
2028-29203*—

Résultats en un coup d’œil

Nombre d’indicateurs ayant atteint leur cible chaque année, selon les rapports sur les résultats ministériels. Source : InfoBase du GC.

Indicateurs des responsabilités essentielles

Exercice du rapportAtteintNon atteintAucun résultat déclaréPas encore échuPart atteinte (parmi atteints et non atteints)
2019-204000100%
2020-214000100%
2021-221030100%
2022-23112050%
2023-24211067%
2024-25211067%

Indicateurs des programmes

Exercice du rapportAtteintNon atteintAucun résultat déclaréPas encore échuPart atteinte (parmi atteints et non atteints)
2019-207000100%
2020-217000100%
2021-221020100%
2022-233000100%
2023-241020100%
2024-251020100%

Résultats par responsabilité essentielle

Évaluation d’impact (15 indicateurs)

Historique : cibles et résultats

Pourcentage de groupes autochtones qui participent à des activités de mobilisation et de consultation liées à l’évaluation et qui indiquent avoir participé de manière significative au processus d’évaluation
0 %2021-22– sans résultat
2022-23Cible : À déterminer en 2022-2023 (2023)Résultat : Non disponibleAucun résultat déclaré
Pourcentage de groupes autochtones qui conviennent avoir une relation productive et collaborative avec l’AEIC
70 %2023-24– sans résultat70 %2024-25– sans résultat
2024-25Cible : ≥ 70 % (2025)Résultat : —Aucun résultat déclaré
Pourcentage de projets pour lesquels les rapports indiquent que la grande majorité des mesures d’atténuation énoncées dans la déclaration de décision traitent efficacement les effets négatifs du projet
90 %2021-22– sans résultat90 %2022-23– sans résultat100 %2023-24✓ atteint100 %2024-25✓ atteint
2024-25Cible : ≥ 90 % (2025)Résultat : 100 %Atteint
Pourcentage d’intervenants et de groupes autochtones qui participent aux activités de mobilisation et de consultation liées à l’évaluation et qui conviennent qu’ils ont participé de façon significative au processus d’évaluation
88 %2023-24✗ non atteint78 %2024-25✗ non atteint
2024-25Cible : ≥ 90 % (2025)Résultat : 78 %Non atteint
Pourcentage d’intervenants et de groupes autochtones qui conviennent que l’information scientifique et fondée sur des données probantes ainsi que le savoir autochtone sur les principaux effets sanitaires, sociaux, économiques et environnementaux sont accessibles
99 %2023-24✓ atteint83 %2024-25✓ atteint
2024-25Cible : ≥ 60 % (2025)Résultat : 83 %Atteint
Le pourcentage de rapports d’évaluation présentés aux décideurs comprenant une évaluation du projet fondée sur la science et un résumé des commentaires du public et des détails sur la manière dont les connaissances et les perspectives autochtones ont été prises en compte
100 %2021-22✓ atteint100 %2022-23✓ atteint
2022-23Cible : ≥ 100 % (2023)Résultat : 100 %Atteint
Le pourcentage des participants du public et des intervenants participant aux activités de mobilisation ou de consultation liées à l’évaluation qui indiquent que l’engagement de l’AEIC a été significatif
0 %2021-22– sans résultat
2022-23Cible : À déterminer en 2022-2023 (2023)Résultat : 78 %Non atteint
Pourcentage d’évaluations auxquelles ont participé les peuples autochtones
100 %2019-20✓ atteint100 %2020-21✓ atteint
2020-21Cible : ≥ 100 % (2021)Résultat : 100 %Atteint
Pourcentage d’évaluations auxquelles ont participé le public et les intervenants
100 %2019-20✓ atteint100 %2020-21✓ atteint
2020-21Cible : ≥ 100 % (2021)Résultat : 100 %Atteint
Pourcentage de projets pour lesquels les mesures d’atténuation se sont révélées efficaces
100 %2019-20✓ atteint100 %2020-21✓ atteint
2020-21Cible : ≥ 90 % (2021)Résultat : 100 %Atteint
Pourcentage de projets pour lesquels les conditions énoncées dans la déclaration de décision sont respectées
90 %2019-20✓ atteint92 %2020-21✓ atteint
2020-21Cible : ≥ 90 % (2021)Résultat : 92 %Atteint

Actuel : les cibles du plan 2026-27

Pourcentage d’évaluations réalisées dans les délais prévus
2026-27Cible : ≥ 80 % (2027)Résultat : —Prévu
Pourcentage de projets avec des résultats de programmes de suivi indiquant que la grande majorité des mesures d’atténuation traitent efficacement les effets négatifs relevant de la compétence fédérale
2026-27Cible : ≥ 90 % (2027)Résultat : —Prévu

Objectifs futurs : cibles à atteindre après 2026-27

Pourcentage de groupes autochtones qui participent à des activités de mobilisation et de consultation liées à l’évaluation et qui indiquent avoir participé de manière significative au processus d’évaluation
2026-27Cible : ≥ 80 % (2028)Résultat : —Prévu
Pourcentage d’évaluations de projets où l’objectif « un projet, une évaluation » s’applique
2026-27Cible : ≥ 80 % (2028)Résultat : —Prévu
Pourcentage de réduction du temps nécessaire pour mener à bien les processus d’évaluation, par rapport au niveau de référence
2026-27Cible : ≥ 50 % (2028)Résultat : —Prévu

Programmes

ProgrammeResponsabilité essentielleStatutDernier plan, première annéeDernières dépenses réellesIndicateurs
Administration, réalisation et surveillance de l’évaluation · BGV03Évaluation d’impactNouveau depuis un plan antérieur62,4 M$
2026-27
59,3 M$
2024-25
2
Services internes · ISS20—Nouveau depuis un plan antérieur27,4 M$
2026-27
26,1 M$
2024-25
0
Relations avec les Autochtones et participation des Autochtones · BGV04Évaluation d’impactNouveau depuis un plan antérieur19,7 M$
2026-27
19,4 M$
2024-25
4
Réalisation des évaluations · BGV02Évaluation d’impactApparu puis retiré38,2 M$
2020-21
36,9 M$
2020-21
5
Élaboration de politiques en matière d'évaluation d’impact · BGV01Évaluation d’impactApparu puis retiré28,4 M$
2020-21
30,3 M$
2020-21
2
Programme de réalisation d'évaluations environnementales · AGG00Évaluations environnementales de grande qualité et en temps opportun des grands projets pour protéger l'environnement et favoriser la croissance économique.Absent des plans ministériels—
26,9 M$
2017-18
0
Services internes · ISC02—Absent des plans ministériels—
6,7 M$
2017-18
0
Programme stratégique en matière d'évaluation environnementale · AGH00Évaluations environnementales de grande qualité et en temps opportun des grands projets pour protéger l'environnement et favoriser la croissance économique.Absent des plans ministériels—
6,2 M$
2017-18
0