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Anciens Combattants Canada

Ce que Anciens Combattants Canada a dépensé pendant l’exercice 2013-14 : ses dépenses nettes par article courant, selon les Comptes publics du Canada, volume II.

Ce que fait Anciens Combattants Canada

Anciens Combattants Canada (ACC) est le ministère fédéral responsable du soutien aux anciens combattants canadiens, aux membres encore en service des Forces armées canadiennes et à leurs familles. Il offre une aide financière, des services de soins de santé et de réadaptation ainsi que des programmes de reconnaissance, et il dirige les initiatives nationales de commémoration qui préservent l'histoire militaire du Canada.

Dépenses, 2013-14

Dépenses nettes, 2013-14

3,51 G$

dépensés par Anciens Combattants Canada, moins les revenus conservés

Part, 2013-14

1,5 %

des dépenses nettes de l’ensemble des organisations fédérales

Comment Anciens Combattants Canada a-t-il dépensé son budget en 2013-14?

Par article courant. Les revenus qu’elle a conservés sont négatifs et déduits de ses dépenses. Les paiements de transfert sont ventilés entre leurs principaux programmes nommés.

Dépenses par article courant, 2013-14

Paiements de transfert

Services professionnels et spéciaux

Personnel

Services publics, fournitures et approvisionnements

Transports et communications

Réparation et entretien

Location

Information

Autres subventions et paiements

Acquisition de machinerie et matériel

Acquisition de terrains, bâtiments et travaux

2,64 G$

365 M$

294 M$

168 M$

25,3 M$

6,9 M$

6,5 M$

5 M$

4,3 M$

2,4 M$

470 k$

Total : 3,51 G$.

Dépenses par programme, 2013-14

Les mêmes dépenses nettes par programme, selon les dépenses réelles des programmes déclarées dans l’InfoBase du GC : 3,51 G$ au total. Sélectionnez un programme pour voir son historique, ses plans et ses résultats.

Effectif, 2013-14

Équivalents temps plein

3 085

les ETP réels de ses programmes, selon l'InfoBase du GC

Dépenses en personnel

294 M$

salaires, traitements et avantages sociaux (l'article courant Personnel)

Dépenses en personnel par ETP

95 k$

dépenses en personnel divisées par les équivalents temps plein

Un équivalent temps plein mesure l'emploi, pas un effectif : deux employés à mi-temps font un ETP. Les dépenses en personnel comprennent les avantages sociaux et les cotisations de retraite; par ETP, elles ne sont donc pas un salaire moyen.

Programmes de paiements de transfert, 2013-14

Les subventions, contributions et autres transferts versés par Anciens Combattants Canada, programme par programme : 2,64 G$ au total, contre 2,64 G$ pour l’article courant des paiements de transfert ci-dessus (les Comptes publics publient les deux tableaux séparément).

Pensions for disability and death, including pensions granted under the authority of the Civilian Government Employees (War) Compensation Order, PC45/8848 of November 22, 1944, which shall be subject to the Pension Act ; for compensation for former prisoners of war under the Pension Act , and Newfoundland special awardsPaiementsSubvention1 562 918 105 $
Disability awards and allowancesPaiementsSubvention461 366 803 $
Housekeeping and grounds maintenancePaiementsSubvention245 571 113 $
Contributions to veterans, under the Veterans independence program, to assist in defraying costs of extended health care not covered by provincial health programsPaiementsContribution184 061 004 $
Earnings loss and supplementary retirement benefitPaiementsSubvention149 391 628 $
Commonwealth War Graves CommissionPaiementsSubvention9 714 969 $
War veterans allowances and civilian war allowancesPaiementsSubvention8 511 410 $
Last Post FundPaiementsSubvention8 461 534 $
Contributions under the Partnerships contribution program, to organizations, institutions and other levels of government, in support of projects related to the health and well‑being of the veteran population, and commemoration activities and eventsPaiementsContribution2 140 321 $
Contributions for the Community war memorial program to support the building of new, or major additions to existing cenotaphs and monumentsPaiementsContribution747 598 $
Payments under the Flying Accidents Compensation regulationsPaiementsSubvention711 007 $
Children of deceased veterans education assistancePaiementsSubvention569 658 $
Treatment allowancesPaiementsSubvention556 890 $
Canadian Forces income support allowancePaiementsSubvention322 312 $
Assistance in accordance with the provisions of the Assistance Fund regulationsPaiementsSubvention296 665 $
21 programmes2 635 520 506 $
1 / 2

Contrats de 10 000 $ et moins

Des contrats aussi petits ne sont pas publiés un par un : le Conseil du Trésor publie les totaux de chaque organisation, par année civile, pour les contrats de 10 000 $ et moins (leur valeur initiale et leurs modifications) et pour les achats par carte d’achat. Ce sont des valeurs de contrats conclus, et non ce qui a été payé au cours d’un exercice : elles ne font donc pas partie des dépenses nettes ci-dessus, et les années sont des années civiles.

Année civileBiensServicesConstructionCartes d’achatTotal
2025408 458 $372 501 $25 062 $873 598 $1 679 619 $
2024477 982 $702 259 $0 $1 051 841 $2 232 082 $
2023660 210 $644 073 $8 080 $982 713 $2 295 076 $
2022599 083 $695 297 $0 $765 002 $2 059 381 $
2021724 579 $773 986 $0 $1 310 718 $2 809 283 $
2020649 254 $508 252 $0 $925 649 $2 083 155 $
2019878 517 $900 420 $0 $1 192 737 $2 971 674 $
2018756 797 $593 648 $0 $1 059 781 $2 410 226 $
2017627 243 $550 931 $0 $850 980 $2 029 155 $

Part de Anciens Combattants Canada dans les dépenses nettes fédérales

Autres organisations du portefeuille Anciens Combattants