Canada Spends Logo

Explore our Budget 2026 analysis

Anciens Combattants Canada

Ce que Anciens Combattants Canada a dépensé pendant l’exercice 2009-10 : ses dépenses nettes par article courant, selon les Comptes publics du Canada, volume II.

Ce que fait Anciens Combattants Canada

Anciens Combattants Canada (ACC) est le ministère fédéral responsable du soutien aux anciens combattants canadiens, aux membres encore en service des Forces armées canadiennes et à leurs familles. Il offre une aide financière, des services de soins de santé et de réadaptation ainsi que des programmes de reconnaissance, et il dirige les initiatives nationales de commémoration qui préservent l'histoire militaire du Canada.

Dépenses, 2009-10

Dépenses nettes, 2009-10

3,41 G$

dépensés par Anciens Combattants Canada, moins les revenus conservés

Part, 2009-10

1,5 %

des dépenses nettes de l’ensemble des organisations fédérales

Comment Anciens Combattants Canada a-t-il dépensé son budget en 2009-10?

Par article courant. Les revenus qu’elle a conservés sont négatifs et déduits de ses dépenses.

Dépenses par article courant, 2009-10

Paiements de transfert

Services professionnels et spéciaux

Personnel

Services publics, fournitures et approvisionnements

Transports et communications

Autres subventions et paiements

Acquisition de terrains, bâtiments et travaux

Réparation et entretien

Location

Acquisition de machinerie et matériel

Information

2,43 G$

349 M$

319 M$

218 M$

34,7 M$

17 M$

13,2 M$

11,2 M$

9,6 M$

4,6 M$

3,7 M$

Total : 3,41 G$.

Effectif, 2009-10

Dépenses en personnel

319 M$

salaires, traitements et avantages sociaux (l'article courant Personnel)

Un équivalent temps plein mesure l'emploi, pas un effectif : deux employés à mi-temps font un ETP. Les dépenses en personnel comprennent les avantages sociaux et les cotisations de retraite; par ETP, elles ne sont donc pas un salaire moyen.

Contrats de 10 000 $ et moins

Des contrats aussi petits ne sont pas publiés un par un : le Conseil du Trésor publie les totaux de chaque organisation, par année civile, pour les contrats de 10 000 $ et moins (leur valeur initiale et leurs modifications) et pour les achats par carte d’achat. Ce sont des valeurs de contrats conclus, et non ce qui a été payé au cours d’un exercice : elles ne font donc pas partie des dépenses nettes ci-dessus, et les années sont des années civiles.

Année civileBiensServicesConstructionCartes d’achatTotal
2025408 458 $372 501 $25 062 $873 598 $1 679 619 $
2024477 982 $702 259 $0 $1 051 841 $2 232 082 $
2023660 210 $644 073 $8 080 $982 713 $2 295 076 $
2022599 083 $695 297 $0 $765 002 $2 059 381 $
2021724 579 $773 986 $0 $1 310 718 $2 809 283 $
2020649 254 $508 252 $0 $925 649 $2 083 155 $
2019878 517 $900 420 $0 $1 192 737 $2 971 674 $
2018756 797 $593 648 $0 $1 059 781 $2 410 226 $
2017627 243 $550 931 $0 $850 980 $2 029 155 $

Part de Anciens Combattants Canada dans les dépenses nettes fédérales

Sources

Les chiffres des ministères sont des dépenses nettes (Comptes publics, volume II), qui ne s’additionnent pas aux charges selon la comptabilité d’exercice du total de l’aperçu. Voir la méthodologie.