Anciens Combattants Canada
Ce que Anciens Combattants Canada a dépensé pendant l’exercice 2015-16 : ses dépenses nettes par article courant, selon les Comptes publics du Canada, volume II.
Relève de Anciens Combattants; la vue d’ensemble la présente dans ce portefeuille.
Ce que fait Anciens Combattants Canada
Anciens Combattants Canada (ACC) est le ministère fédéral responsable du soutien aux anciens combattants canadiens, aux membres encore en service des Forces armées canadiennes et à leurs familles. Il offre une aide financière, des services de soins de santé et de réadaptation ainsi que des programmes de reconnaissance, et il dirige les initiatives nationales de commémoration qui préservent l'histoire militaire du Canada.
Dépenses, 2015-16
Dépenses nettes, 2015-16
3,6 G$
dépensés par Anciens Combattants Canada, moins les revenus conservés
Part, 2015-16
1,5 %
des dépenses nettes de l’ensemble des organisations fédérales
Comment Anciens Combattants Canada a-t-il dépensé son budget en 2015-16?
Par article courant. Les revenus qu’elle a conservés sont négatifs et déduits de ses dépenses. Les paiements de transfert sont ventilés entre leurs principaux programmes nommés.
Dépenses par article courant, 2015-16
Paiements de transfert
Services professionnels et spéciaux
Personnel
Services publics, fournitures et approvisionnements
Transports et communications
Réparation et entretien
Location
Acquisition de machinerie et matériel
Information
Autres subventions et paiements
Acquisition de terrains, bâtiments et travaux
2,69 G$
395 M$
269 M$
173 M$
26,9 M$
15,9 M$
7,6 M$
4,7 M$
4,1 M$
3,5 M$
517 k$
Total : 3,6 G$.
Dépenses par programme, 2015-16
Les mêmes dépenses nettes par programme, selon les dépenses réelles des programmes déclarées dans l’InfoBase du GC : 3,6 G$ au total. Sélectionnez un programme pour voir son historique, ses plans et ses résultats.
Effectif, 2015-16
Équivalents temps plein
3 009
les ETP réels de ses programmes, selon l'InfoBase du GC
Dépenses en personnel
269 M$
salaires, traitements et avantages sociaux (l'article courant Personnel)
Dépenses en personnel par ETP
89 k$
dépenses en personnel divisées par les équivalents temps plein
Un équivalent temps plein mesure l'emploi, pas un effectif : deux employés à mi-temps font un ETP. Les dépenses en personnel comprennent les avantages sociaux et les cotisations de retraite; par ETP, elles ne sont donc pas un salaire moyen.
Programmes de paiements de transfert, 2015-16
Les subventions, contributions et autres transferts versés par Anciens Combattants Canada, programme par programme : 2,69 G$ au total, contre 2,69 G$ pour l’article courant des paiements de transfert ci-dessus (les Comptes publics publient les deux tableaux séparément).
| Pensions d'invalidité et de décès, y compris les pensions accordées en vertu de l'ordonnance sur l'indemnisation des employés civils (Guerre) de l'État, C.P. 45/8848 du 22 novembre 1944, qui sont régies par les dispositions de la Loi sur les pensions; indemnisation pour les anciens prisonniers de guerre en vertu de la Loi sur les pensions; et allocations spéciales dans le cas de Terre-NeuvePaiements | Subvention | 1 404 329 502 $ |
| Indemnités et allocations d'invaliditéPaiements | Subvention | 659 960 662 $ |
| Entretien ménager et entretien du terrainPaiements | Subvention | 271 345 644 $ |
| Allocation pour perte de revenus et prestation de retraite supplémentairePaiements | Subvention | 231 917 515 $ |
| Contributions accordées aux anciens combattants, en vertu du Programme pour l'autonomie des anciens combattants, afin de les aider à payer les coûts des services complémentaires de santé non couverts par les programmes de soins médicaux provinciauxPaiements | Contribution | 81 270 261 $ |
| Commission des sépultures de guerre du CommonwealthPaiements | Subvention | 12 040 538 $ |
| Fonds du SouvenirPaiements | Subvention | 9 050 000 $ |
| Indemnité pour blessure gravePaiements | Subvention | 7 939 400 $ |
| Allocations aux anciens combattants et allocations de guerre pour les civilsPaiements | Subvention | 7 490 919 $ |
| Contributions, en vertu du Programme de partenariat pour la commémoration, aux organisations, institutions et autres ordres de gouvernement, à l'appui des projets afférents à la santé et au mieux-être des anciens combattants, et des activités et événements commémoratifsPaiements | Contribution | 3 066 326 $ |
| Allocation pour relève d'un aidant familialPaiements | Subvention | 1 290 058 $ |
| Allocation de soutien du revenu des Forces canadiennesPaiements | Subvention | 892 108 $ |
| Paiements effectués en vertu du Règlement sur l'indemnisation en cas d'accidents d'aviationPaiements | Subvention | 681 063 $ |
| Aide en matière d'éducation aux enfants des anciens combattants décédésPaiements | Subvention | 676 600 $ |
| Subvention pour partenariats de commémorationPaiements | Subvention | 653 113 $ |
| 26 programmes | 2 694 046 671 $ | |
Contrats de 10 000 $ et moins
Des contrats aussi petits ne sont pas publiés un par un : le Conseil du Trésor publie les totaux de chaque organisation, par année civile, pour les contrats de 10 000 $ et moins (leur valeur initiale et leurs modifications) et pour les achats par carte d’achat. Ce sont des valeurs de contrats conclus, et non ce qui a été payé au cours d’un exercice : elles ne font donc pas partie des dépenses nettes ci-dessus, et les années sont des années civiles.
| Année civile | Biens | Services | Construction | Cartes d’achat | Total |
|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 408 458 $ | 372 501 $ | 25 062 $ | 873 598 $ | 1 679 619 $ |
| 2024 | 477 982 $ | 702 259 $ | 0 $ | 1 051 841 $ | 2 232 082 $ |
| 2023 | 660 210 $ | 644 073 $ | 8 080 $ | 982 713 $ | 2 295 076 $ |
| 2022 | 599 083 $ | 695 297 $ | 0 $ | 765 002 $ | 2 059 381 $ |
| 2021 | 724 579 $ | 773 986 $ | 0 $ | 1 310 718 $ | 2 809 283 $ |
| 2020 | 649 254 $ | 508 252 $ | 0 $ | 925 649 $ | 2 083 155 $ |
| 2019 | 878 517 $ | 900 420 $ | 0 $ | 1 192 737 $ | 2 971 674 $ |
| 2018 | 756 797 $ | 593 648 $ | 0 $ | 1 059 781 $ | 2 410 226 $ |
| 2017 | 627 243 $ | 550 931 $ | 0 $ | 850 980 $ | 2 029 155 $ |
Part de Anciens Combattants Canada dans les dépenses nettes fédérales
Autres organisations du portefeuille Anciens Combattants
Sources
- Public Accounts of Canada 2016, Volume II: Ministerial expenditures by standard object (Table 3)
- Public Accounts of Canada, Volume II: Transfer payments (multi-year open data)
- GC InfoBase – Federal Programs – Actual and Planned Spending (programs_spending.csv)
- GC InfoBase – Federal Programs – Actual and Planned Employees (programs_ftes.csv)
- Proactive Publication - Contracts: Aggregated Total - Contracts $10K and under
Les chiffres des ministères sont des dépenses nettes (Comptes publics, volume II), qui ne s’additionnent pas aux charges selon la comptabilité d’exercice du total de l’aperçu. Voir la méthodologie.
