Commission du droit d'auteur Canada
Ce que Commission du droit d'auteur Canada a dépensé pendant l’exercice 2005-06 : ses dépenses nettes par article courant, selon les Comptes publics du Canada, volume II.
Relève de Industrie; la vue d’ensemble la présente dans ce portefeuille.
Dépenses, 2005-06
Dépenses nettes, 2005-06
2,3 M$
dépensés par Commission du droit d'auteur Canada, moins les revenus conservés
Part, 2005-06
0,0 %
des dépenses nettes de l’ensemble des organisations fédérales
Comment Commission du droit d'auteur Canada a-t-il dépensé son budget en 2005-06?
Par article courant. Les revenus qu’elle a conservés sont négatifs et déduits de ses dépenses.
Dépenses par article courant, 2005-06
Personnel
Services professionnels et spéciaux
Transports et communications
Location
Information
Services publics, fournitures et approvisionnements
Acquisition de machinerie et matériel
Réparation et entretien
1,6 M$
321 k$
199 k$
68 k$
62 k$
37 k$
29 k$
18 k$
Total : 2,3 M$.
Effectif, 2005-06
Dépenses en personnel
1,6 M$
salaires, traitements et avantages sociaux (l'article courant Personnel)
Un équivalent temps plein mesure l'emploi, pas un effectif : deux employés à mi-temps font un ETP. Les dépenses en personnel comprennent les avantages sociaux et les cotisations de retraite; par ETP, elles ne sont donc pas un salaire moyen.
Part de Commission du droit d'auteur Canada dans les dépenses nettes fédérales
Autres organisations du portefeuille Industrie
- Innovation, Sciences et Développement économique Canada
- Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
- Conseil national de recherches Canada
- Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
- Statistique Canada
- Agence spatiale canadienne
- Destination Canada
- Conseil canadien des normes
- Tribunal de la concurrence
Sources
Les chiffres des ministères sont des dépenses nettes (Comptes publics, volume II), qui ne s’additionnent pas aux charges selon la comptabilité d’exercice du total de l’aperçu. Voir la méthodologie.
